Jacques Tenier


De: Jacques Ténier
conseiller maître à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000267345(source JORF)
réintégration
31 Août 200631/08/2006
De: Jacques Ténier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2004-10-01"
duree="un an"
cour_comptes
JORFTEXT000000253911(source JORF)
disponibilité
14 Août 200414/08/2004
De: Jacques Ténier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000787743(source JORF)
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Tenier (Jacques)
I.E.P. de Rennes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198299(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Jacques Tenier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000712314(source JORF)
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Tenier (Jacques, André, Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000719996(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jacques Tenier
Objet:
conseillers techniques au cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000169691(source JORF)
nomination
04 Décembre 199004/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.